Déposée le 16 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Les Rêves du lutin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJLC domicilié(e) 18 rue STFerdinand, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 828 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJLC - France.
La marque Les Rêves du lutin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AJLC (S.A.R.L.) - 18 rue STFerdinand, 75017 PARIS - France - SIREN 423828052
AJLC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 11 avril 2001 - Concession de licence n°320990 - Publication au BOPI 2001-04-11
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411150 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 24 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°327416 - Publication au BOPI 2001-07-24
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
- meubles, glaces, miroirs, cadres - tissus et produits textiles, à savoir . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . couvertures . rideaux en matière textile - vêtements, chaussures, chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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